PLU

Documents du PLU (périmètre de l’ancienne commune d’Avernes).

Composition du dossier d’enquête publique du PLU d’AVERNES

Délibérations :
Délibération du conseil municipal d’Avernes n°2014 59 du 02 décembre 2014 prescrivant la révision la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Compte-rendu de la réunion de présentation du PADD au conseil municipal d’Avernes le 29 mai 2017 et débat des Orientations du PADD.
Délibération du conseil municipal d’Avernes n°2018-106 du 04 septembre 2018 sur le bilan de la concertation et l’arrêt du projet de PLU.

Avis des personnes publiques associées (PPA):
Avis de la Communauté de Communes Vexin-Centre (CCVC) du 22/02/2019
Avis de la Direction des Territoires et de l’Habitat du Val d’Oise du 25/03/2019
Avis du CNPF – Centre Régional de la Propriété Forestière d’Ile de France et du Centre-Val de Loire du 24/01/2019
Avis de l’ABF – UDAP95 du 20/03/2019
Avis du PNR – Parc Naturel Régional du Vexin Français du 23/03/2019
Avis de la CDPENAF – Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers, du 21/02/2019
Avis de la Préfecture du Val d’Oise – Direction Départementale des Territoires du Val d’Oise SAT du 13/03/2019
Avis de la CCI Val d’Oise – Chambre de Commerce et de l’Industrie Départementale du Val d’Oise du 07/01/2019
Avis de Agricultures & Territoires Chambre – d’Agriculture de la Région Ile de France du 12/03/2019

Documents :
Décision désignation du commissaire enquêteur du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise du 03/10/2019.
Arrêté ordonnant l’ouverture d’une enquête publique portant sur la révision des Plans d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme d’Avernes et de Gadancourt.
Copie des insertions dans la presse de l’avis d’enquête publique portant sur la révision des Plans d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme d’Avernes et de Gadancourt.
Affiche AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision des Plans d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme d’Avernes et de Gadancourt.
Procès-verbal de constat d’huissier des affichages de l’avis d’enquête publique.
– Registre d’enquête à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le commissaire enquêteur déposé en mairie.

Document PLU 1a – Rapport de présentation Partie 1 : Diagnostic
Document PLU 1b – Rapport de présentation Partie 2 : Etat initial de l’environnement
Document PLU 1c – Rapport de présentation Partie 3 : Justifications des choix retenus
Document PLU 2 – PADD
Document PLU 3a – Règlement écrit
Document PLU 3b – Règlement graphique plan N°1
Document PLU 3c – Règlement graphique plan N°2
Document PLU 4a – Annexes 1 à 7
Document PLU 4a – Annexe 1b Plan des servitudes d’utilité publique
Document PLU 4a – Annexe 1c Plan des servitudes d’utilité publique
Document PLU 4a – Annexe 1d Plan des servitudes d’utilité publique
Document PLU 4b – Annexe 8 Eléments remarquables du paysage
– Document PLU 5 – OAP Orientations Aménagements et de programmation
Résumé non technique de la révision des Plans d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme d’Avernes.

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